1. Informations sur l'entreprise
Le site www.ohmywatch.fr est exploité par l'entreprise Time Rescue, dont le siège social est situé Via XX settembre 1870, 132, 47923 Rimini, Italie, et dont le numéro de TVA est 04647900408. Conformément à l'article 27 de la loi italienne sur le commerce électronique (D.Lgs. 114/98), l'entreprise n'est pas soumise à la TVA.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Jérémie B.
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par la société Wistee, située 8 Rue Etienne Dolet, 95340 Persan, France.
4. Droits d'auteur et propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.ohmywatch.fr, y compris les textes, présentations, illustrations, photographies, modélisations 3D, marques et logos, sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de l'entreprise Time Rescue. En conséquence, leur représentation, reproduction, imbrication, diffusion et rediffusion, partielle ou totale, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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8. Loi applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par la loi italienne. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, la juridiction compétente sera celle de Rimini, Italie.
Date de dernière mise à jour : 13 mai 2023